Site officiel de la Mairie de Bourgogne-Fresne


Bâtiments et Urbanisme
Co Animateurs
A VENIR
Membres élus
A VENIR
Autres membres
A VENIR
Bâtiments
Urbanisme
Son rôle est d’assurer l’entretien de l’ensemble des bâtiments communaux, la réalisation de devis et le suivi des travaux proposés .
La Commission bâtiments et urbanisme a pour rôle d’assurer l’entretien de l’ensemble des bâtiments communaux, la réalisation de devis et le suivi des travaux proposés. Elle peut être force de proposition de travaux de gros et second œuvre et d’acquisition ou/et de constructions nouvelles. En matière d’urbanisme, la commission intervient pour donner son avis à M. Le Maire sur le document DAACT, Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux par rapport à l'autorisation accordée.

La commission n’a pas pour mission d'intervenir sur les demandes de travaux avant l'instruction par le service instructeur de la communauté urbaine du Grand Reims et la diffusion de ses propositions ou réponses (avis ou arrêté).
Pour M. Le Maire en amont de sa décision, la commission pourra avoir sur les propositions ou réponses du service instructeur un rôle consultatif.